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Les conditions de vente | Le téléchargement


Le guide d'achat


Lorsque vous cliquez sur le bouton "Commander" à partir d'une sélection , vous ouvrez une page affichant votre panier :

  • Vous y trouverez les produits contenus dans votre panier (version, quantité)
  • Vous pourrez augmenter la quantité.



En confirmant votre commande vous ouvrez une page d'enregistrement qui :

  • Récapitule le ou les produits contenus dans le panier (version, quantité)
  • Et vous invite à renseigner soit un numéro identifiant si vous êtes déjà client, soit un formulaire d'information si vous êtes un nouveau client :


    - Nom et adresse physique (pour établir la facturation)
    - Email (pour adresser la facture électronique et le code d'accès au téléchargement)
    -
    Entreprise (pour les achats professionnels et intracommunautaires)
    - Adresse de facturation, de livraison



Une fois le formulaire renseigné vous devez confirmer votre achat pour choisir votre mode de paiement. Vous passez alors en mode sécurisé (SSL).



Paiement sécurisé



Nos partenaires offrent à ce jour l'ensemble des fonctions nécessaires à la gestion d'un service d'acquisition sécurisée de paiements sur Internet. Le service reprend en résumé les fonctions d'une caisse enregistreuse que l'on trouve dans les magasins. L'intégrité des données échangées est bien sûr assurée par la procédure d'échange et le scellement des messages par l'utilisation des technologies SSL et SET.



Leur utilisation ne nécessite pas de chargement préalable de logiciel spécifique sur votre disque. Le système transmet au serveur de nos partenaires les codes réponses conformes à la norme IS 8583 de l'ISO, et dans le cas d'un accord, un reçu est fourni à l'une et l'autre des parties, le client et le commerçant en ligne. Ce reçu électronique permet ultérieurement de valider l'existence du paiement à la demande de chacune des parties.



Les moyens de cryptographie utilisés ont fait l'objet d'une déclaration auprès des services administratifs du gouvernement français.

  • Le numéro de la facture
  • Les références du ou des produits
  • Le montant de la facture
  • Le mode de règlement et son autorisation (reçu CB, chèque)
  • Le rappel du code d'accès pour exécuter le téléchargement
  • La clé de décryptage
  • Le numéro de licence


Un logiciel en téléchargement :


Les droits d'auteur


Les logiciels sont protégés par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle. La vente de logiciels n'entraîne, en aucun cas, la cession des droits de reproduction, représentation, exploitation et plus généralement tous droits incorporels reconnus ou à reconnaître qui ont participé à la réalisation des logiciels. L'acquéreur n'est donc seulement autorisé à installer et à utiliser qu'un seul exemplaire du programme téléchargé sur un ordinateur unique. Toutefois il est généralement acquis que l'utilisateur principal pourra effectuer une seconde copie, pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage.


L'achat en ligne


Le règlement du logiciel s'effectue généralement en ligne par carte bancaire (instantané), mais peut aussi intervenir hors ligne en passant commande par courrier ou par fax. Pour l'achat en ligne, l'intégrité des données échangées est bien sûr assurée par la procédure d'échange et le scellement des messages par l'utilisation de la technologie SSL. Après validation de l'achat par nos partenaires, une facture vient matérialiser l'acte de vente, elle est expédiée à l'adresse électronique saisie lors de l'enregistrement.


Le téléchargement


Le téléchargement est accessible aussitôt que le paiement est validé. Une facture avec votre code d'accès personnel pour télécharger vous est immédiatement expédiée à votre adresse électronique. La procédure de téléchargement est autorisée durant une semaine à compter de la date et de l'heure à laquelle l'achat a été validé. Vous pouvez exécuter le téléchargement d'un logiciel à votre convenance, immédiatement ou en différé. L'utilisateur procède au téléchargement du ou des logiciels acquis en empruntant le protocole de son choix ; soit par FTP ou soit par HTTP. Si pour une quelconque raison de connexion un utilisateur ne pouvait pas procéder au téléchargement de son logiciel, il peut toujours contacter le service client par e-mail, par fax, ou bien par téléphone.



Conditions de Vente

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Après le paiement de votre commande, vous recevez un email "commande de logiciels" qui contient les informations pour télécharger le(s) produit(s).


Une fois le(s) produit(s) téléchargé(s), c’est à dire livré(s), vous recevrez dans les jours qui suivent la confirmation de votre commande par email qui est votre facture. Facture et commande se ressemblent fortement mais sont légalement différentes.


Ci-dessous un exemple de commande avec les points les plus importants commentés :


1. Lorsque vous nous contactez, n'oubliez pas de nous indiquer votre numéro de commande.



2. C'est ici que vous sont fournies les informations pour télécharger. Il faut scrupuleusement respecter majuscules et minuscules.



3. Certains produits réclament parfois un numéro de série et/ou de licence. Ces numéros se trouvent dans cette partie et sont parfois accompagnés d'une remarque qui explique comment enregistrer le produit.



4. En cas de problème, vous pouvez nous contacter grâce à ces coordonnées.




Téléchargement

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L'accès au téléchargement est contrôlé et n'est accessible qu'après validation du paiement pour les logiciels payants. Un code d'accès personnel est transmis par e-mail à l'acquéreur du produit. Vérifiez que vous avez bien saisi votre adresse électronique lors de la prise de commande.


Pour procéder au téléchargement de votre logiciel payant:



Pour télécharger, il vous suffit donc de consulter votre courrier, de récupérer votre code d'accès (en le copiant par exemple) et de revenir sur le site pour cliquer sur le bouton de téléchargement présenté dans le menu (vous avez un chemin direct à partir de votre facture). Vous devrez fournir (en collant si vous l'avez copié) votre code personnel qui autorise l'accès au téléchargement de votre programme.
La procédure de téléchargement est autorisée durant une semaine à compter de la date et de l'heure à laquelle votre achat a été validé. Votre code d'accès vous permet d'exécuter le téléchargement de votre logiciel à votre convenance, immédiatement ou en différé.



Vous avez donc deux possibilités :


- Soit vous téléchargez immédiatement
- Soit en différé et vous avez une semaine

Si vous choisissez la solution en différé ou que vous deviez ré-exécuter le téléchargement de votre logiciel, il vous suffit de revenir sur le site, de cliquer sur "téléchargement" , puis de fournir votre clé d'accès qui autorise l'exécution de la transmission de votre logiciel.



Cette procédure d'autorisation pour une semaine est mise en place :

  • Pour vous permettre d'effectuer le téléchargement à votre convenance, dans la journée ou bien le soir aux heures creuses de télécommunication.
  • Pour vous laisser la possibilité de programmer un téléchargement la nuit, lorsque le planning d'utilisation de votre PC est saturé du matin au soir.
  • Pour vous autoriser à télécharger votre logiciel autant de fois qu'il le sera nécessaire si un quelconque problème de connexion devait interrompre la transmission du programme.